CONDITIONS PARTICULIÈRES

Toutes les prestations de services d'hébergement de serveurs fournies par WebVoyance.fr au profit des souscripteurs sont soumises aux présentes conditions particulières (ci-après le « Contrat »). Les conditions particulières entrent en vigueur à compter de la prise de commande par le Client. Le Client reconnaît ainsi les accepter pleinement et sans réserve. Le Contrat complète les Conditions Générales de Vente webmestresse.com, par lesquelles le Client reconnaît être lié, sous réserve des éventuelles modifications apportées par le présent Contrat.

1. Objet du contrat

Le Contrat a pour objet de définir les termes et conditions selon lesquels WebVoyance.fr fournira au Client les prestations de service d'hébergement de serveur, (ci-après les « Prestations »). Les Prestations comprennent la mise à la disposition du Client d'un serveur dédié sous environnement Linux (ci-après un « Serveur »), y-compris les droits « administrateur » qui y sont éventuellement attachés (cf. Description sur le site), destiné à l'usage exclusif du Client.

2. Prestations

WebVoyance.fr accepte de mettre à la disposition du Client un Serveur, destiné à l'usage exclusif du Client, à l'exception des opérations de maintenance du matériel lié au Serveur, en contrepartie du prix convenu préalablement à la mise en service des Prestations, pour la durée indiquée ci-après. Le Client reconnaît avoir disposé de toutes les informations nécessaires pour s'assurer que les Prestations correspondent à ses besoins et remplissent les objectifs qu'il s'est fixé. En outre, le Client déclare et garantit disposer, ou avoir à disposition, des connaissances et l'expertise nécessaires à la configuration, à la maintenance, à l'administration et à la surveillance du Serveur. WebVoyance.fr ne fournit aucune prestation de support téléphonique ou électronique ou d'autre assistance technique pour l'administration du Serveur ou, d'une manière générale, afférente aux Prestations, sauf en ce qui concerne l'utilisation ou la configuration du matériel lié au Serveur.

3. Prix

Le prix des Prestations sera déterminé en accord avec les tarifs établis et régulièrement mis à jour par WebVoyance.fr, tels qu'ils sont publiés sur le site internet de WebVoyance.fr à l'adresse suivante http://www.webvoyance.fr. Les prix indiqués comprennent les frais de mise en service et les redevances annuelles déterminés par WebVoyance.fr, et ne sont pas remboursables, sauf dans les cas expressément prévus au Contrat.

4. Durée

Sous réserve des cas de résiliation prévus par l'article 10 du Contrat, et sans préjudice du droit de rétractation reconnu aux consommateurs par l'article L.121-20 du Code de la consommation, le Contrat est conclu pour une durée de un (1) an renouvelable par tacite reconduction pour des périodes additionnelles de un (1) an chacune (chaque période contractuelle de un an étant indiqué ci-après comme la « Durée du Contrat »). WebVoyance.fr se réserve le droit d'accepter des paiements anticipés afférents aux périodes de renouvellement. La Durée du Contrat restera cependant de un (1) an. Toute redevance due pour un Plan (x) de 12 mois sera exigible et payable pour l'ensemble de la durée initiale. Pour les besoins du présent article, toute modification de Plan (x) choisi sera considérée comme une résiliation et permettra à WebVoyance.fr de conserver les redevances afférentes au Plan (x) de 12 mois. Les redevances payées en vertu du Plan (x) de 1 an ne sont pas remboursables.

Les droits d'accès et d'administration du serveur sont strictement réservés au Client et à ses agents habilités. De manière générale, WebVoyance.fr n'est pas autorisé à accéder au contenu du serveur du Client. Cependant, WebVoyance.fr se réserve le droit d'exiger, à sa seule discrétion, une mise à jour des logiciels et/ou matériels en vue de maintenir la sécurité et la stabilité des services fournis et pourra imposer, à ce titre, l'installation de ces mises à jour. Le tarif facturé pour des telles mises à jour sera déterminé régulièrement par WebVoyance.fr.

La consommation mensuelle globale du trafic, ou la moyenne quotidienne de cette consommation mesurée sur une période de trente (30) jours, ne fera l'objet d'aucun frais tant qu'elle reste dans les limites du maximum autorisé pour le plan hébergement souscrit, variable en fonction des termes acceptés lors de la commande. Toute consommation mensuelle globale du trafic, ou la moyenne quotidienne de celle-ci, au-delà du maximum autorisé sera facturée au Client sur la base d'une redevance additionnelle déterminée par WebVoyance.fr. Le paiement de cette redevance sera exigé pour le maintien des Prestations. Le trafic sera mesuré par WebVoyance.fr et inclura toute forme de données à destination ou en provenance du Serveur. Certains Serveurs peuvent être proposés avec un trafic dit « illimité ». Dans ce cas, les conditions telles décrites sur le site prévalent.

Tout Serveur devra utiliser des configurations de logiciels conformes aux exigences de WebVoyance.fr. L'utilisation d'un logiciel spécifique pourra être refusée par WebVoyance.fr, à sa seule discrétion. Les Clients ne recevront pas d'assistance ni de support de la part de WebVoyance.fr relatif à la correction d'erreurs dues à des négligences humaines, des réglages défectueux et des erreurs d'installation imputables au Client.

8.1 Les services et les serveurs WebVoyance.fr ne doivent être utilisés que pour des finalités licites. Toute utilisation non conforme à une disposition législative, réglementaire ou administrative applicable à WebVoyance.fr ou au Client est strictement interdite.
8.2 Lors de l'utilisation d'un Serveur fourni par WebVoyance.fr, le Client s'interdit, en particulier, ce qui suit :
8.2.1 Restreindre ou empêcher tout autre utilisateur d'utiliser ou de bénéficier de l'internet ;
8.2.2 Publier ou transmettre toute information, de quelque type que ce soit, présentant un caractère illégal, outrageant, raciste, diffamatoire, dénigrant, obscène, indécent, pornographique, ou autrement illicite, y compris, sans que cela soit limitatif, toute information constituant ou incitant à la commission d'infractions pénales (notamment, sans que cela soit limitatif, l'apologie de crimes contre l'humanité, l'incitation à la haine raciale et la pornographie infantile) ou d'un dommage générateur de responsabilité civile, ou encore la violation d'une disposition législative, réglementaire ou administrative quelconque, notamment, sans que cela soit limitatif, le droit de la propriété intellectuelle ou de la concurrence déloyale ou parasitaire ;
8.2.3 Poster, publier, transmettre, reproduire ou distribuer toute information ou logiciel contenant un virus ou tout autre composant dangereux ;
8.2.4 Ouvrir son serveur au relais de messages électroniques (« open mail relay ») ;
8.2.5 Envoyer des messages non-sollicités ou effectuer toute activité équivalente à de la prospection non-sollicitée (activités dites de « spamming » ou de « mail bombing ») ;
8.2.6 Utiliser tout serveur ou service de WebVoyance.fr pour accomplir des attaques par déni de service (« denial of service attacks ») à l'encontre de tout autre site ou service internet, ou aider à l'accomplissement de telles attaques.
8.3 WebVoyance.fr se réserve le droit (i) de procéder a des opérations de surveillance ciblées et temporaires relatives a l'utilisation des Serveurs et (ii) d'interrompre l'accès aux Serveurs et/ou résilier le Contrat, immédiatement et sans mise en demeure préalable, en cas de manquement du Client aux obligations définies au présent article.

9.1 Le Client garantit et indemnisera WebVoyance.fr de toutes actions et revendications fondées sur un manquement au Contrat, y compris par négligence, ou sur l'utilisation par le Client d'une ou de l'ensemble des Prestations de WebVoyance.fr. A ce titre, le Client indemnisera WebVoyance.fr de tous les frais et charges engendrés par ces actions et revendications, y-compris les frais de justice, d'avocat, d'expertise, de médiation et/ou d'arbitrage.
9.2 Le Client garantit et indemnisera WebVoyance.fr de toutes actions et revendications fondées sur la violation d'un droit d'auteur ou autre droit de propriété intellectuelle appartenant à un tiers et commise en utilisant d'une quelconque manière une ou l'ensemble des Prestations de WebVoyance.fr. A ce titre, le Client indemnisera WebVoyance.fr de tous les frais et charges engendrés par ces actions et revendications, y compris les frais de justice, d'avocat, d'expertise, de médiation et/ou d'arbitrage, étant entendu que WebVoyance.fr restera libre de nommer l'avocat de son choix.
9.3 Pour les besoins du présent article 9, WebVoyance.fr inclut WebVoyance.fr, agissant tant en son nom et pour son compte qu'au nom et pour le compte de ses sociétés mères et ses filiales.

Chaque partie peut résilier le Contrat sous réserve du respect d'un préavis de trente (30) jours avant la date de renouvellement du Contrat. WebVoyance.fr pourra résilier le Contrat pour quelle que raison que ce soit, sans préavis de trente (30) jours. Toute résiliation ainsi notifiée prendra effet immédiatement. WebVoyance.fr se réserve le droit de résilier le Contrat, de plein droit et sans mise en demeure préalable, en cas de violation d'une quelconque stipulation du Contrat ou des Conditions Générales de Vente WebVoyance.fr. WebVoyance.fr pourra, de plein droit et sans préavis, refuser au Client l'accès à un serveur si WebVoyance.fr estime, à sa seule discrétion, que le Client participe à une activité prohibée par une stipulation quelconque du Contrat. WebVoyance.fr n'aura aucune obligation de notifier cette interruption de service aux tiers fournisseurs de services, de biens ou d'informations, et ne pourra être tenue responsable de toute conséquence résultant de cette interruption ou absence de notification. Le Client reconnaît que WebVoyance.fr a le droit d'opérer régulièrement un contrôle électronique sur les serveurs et de communiquer toute information requise par la loi ou afin de se défendre contre une plainte déposée par un tiers. WebVoyance.fr se réserve le droit de retirer ou d'empêcher l'accès, en tout ou en partie, à toute information ou tout élément qui serait illicite ou dénigrant ou constituerait une violation du Contrat.

A l'expiration du Contrat, tous les serveurs resteront la propriété de WebVoyance.fr et ne pourront être réclamés par le Client.

12.1 WebVoyance.fr fera ses meilleurs efforts pour fournir les Prestations de manière ininterrompue, sous réserve des opérations de maintenance des serveurs et des réseaux régulièrement planifiées. Cependant, en raison d'évènements ou de circonstances échappant à son contrôle, WebVoyance.fr ne peut fournir aucune garantie relative à la disponibilité du système et des serveurs WebVoyance.fr. A ce titre, WebVoyance.fr ne saurait être tenue responsable des retards ou perte de données, des difficultés ou impossibilités d'accès, ou encore de la lenteur de la connexion, ou tout autre problème résultant du système WebVoyance.fr. WebVoyance.fr pourra, à sa seule discrétion, limiter ou refuser l'accès à ses serveurs dans l'hypothèse où WebVoyance.fr considèrerait que ces limitations ou refus d'accès sont nécessaires pour préserver la sécurité ou l'intégrité du réseau, ou pour prévenir tout dommage au réseau, aux logiciels ou aux données stockées sur les serveurs WebVoyance.fr.
12.2 Sous réserve des garanties légales éventuellement applicables au Contrat, les Prestations sont fournies sans autres garanties que celles expressément prévues au Contrat.
12.3 La responsabilité de WebVoyance.fr est limitée aux engagements décrits dans le Contrat et WebVoyance.fr ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage indirect, notamment, sans que cette liste soit limitative, le manque à gagner, le préjudice commercial ou d'image, les pertes de profits passées, présentes ou futures ou les pertes de données.
12.4 Le Client reconnaît qu'en insérant des informations dans un Serveur, ces informations pourront, en fonction de la configuration dudit Serveur, être accessibles à tout internaute. WebVoyance.fr ne limite ni ne restreint l'accès à ces informations, pas plus qu'elle ne protège ces informations des éventuelles violations de droit d'auteur ou de toute autre activité illicite dont elles pourraient faire l'objet. Le Client assume toute responsabilité et tous les risques afférents à l'utilisation des Serveurs. Il est de la seule responsabilité du Client d'évaluer le caractère complet, correct et utile de toute information publiée ou transmise, ainsi que la qualité et conformité de tout service ou toute marchandise fournie, via le serveur WebVoyance.fr ou sur Internet en général.

Le Client certifie avoir la capacité de contracter ou, le cas échéant, avoir obtenu l'accord de son tuteur légal. Le Client garantit que les données qu'il fournira à WebVoyance.fr sont justes et complètes. Il s'engage à informer WebVoyance.fr immédiatement de tout changement les concernant et de confirmer sous quinzaine à WebVoyance.fr l'exactitude des données si WebVoyance.fr en fait la demande. Sont notamment visés, sans caractère exhaustif, les informations suivantes : nom, adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone et de fax du Client ou, le cas échéant, de son tuteur légal.

14.1 Le Client s'engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du serveur et du réseau, y compris, sans que cela soit limitatif, en s'opposant aux éventuelles procédures d'identification, en cherchant à obtenir un accès au-delà de ce qui est autorisé, et en nuisant à la disponibilité, à la fiabilité ou à la qualité du service rendu aux autres clients. Le Client s'engage également à ne pas perturber le bon fonctionnement des autres systèmes accessibles par Internet, y compris par toute tentative d'accès non autorisé. Le Client s'engage à respecter les conditions d'utilisation applicable à tout service ou tout réseau dont le Client ferait usage.
14.2 Le Client s'engage également à respecter tous les règlements propres à WebVoyance.fr, tels qu'ils peuvent être régulièrement communiqués en ligne par WebVoyance.fr, y compris les éventuelles restrictions de service ou restrictions relatives à certaines fonctionnalités, et toute autre règle destinée à préserver et à améliorer la qualité et la fiabilité des services fournis par WebVoyance.fr. Le Client accepte par les présentes d'être tenu par toute règle, présente ou future, propre à WebVoyance.fr.

A l'exception des questions liées à la sécurité physique des centres d'hébergement de WebVoyance.fr, le Client reconnaît et accepte que la sécurité du serveur et des Prestations relève de sa seule responsabilité. Il relève également de la seule responsabilité du Client de maintenir et mettre à jour les logiciels de sécurité afférents au Serveur. WebVoyance.fr ne peut en aucun cas être tenu responsable des failles de sécurité et des dommages résultant des manquements du Client à ses obligations de maintenir et mettre à jour les logiciels de sécurité et de maintenir des protocoles de sécurité adéquats dans l'administration du Serveur.
15.2 Afin de prévenir le Serveur de toute utilisation abusive du Serveur par un tiers, il est recommandé aux Clients d'utiliser des services pare-feu (firewall).
15.3 Le Client accepte d'avertir WebVoyance.fr immédiatement et par écrit, selon les modalités déterminées à l'article 21 ci-dessous, de toute faille de sécurité ou toute utilisation abusive du serveur, de quelle que nature que ce soit. Le Client sera responsable de toute utilisation abusive ou faille de sécurité qui n'aurait pas été ainsi notifiée à WebVoyance.fr. Le Client accepte qu'en présence d'une faille dans la sécurité de son serveur ou d'une utilisation abusive de celui-ci, WebVoyance.fr puisse suspendre l'accès au serveur jusqu'au terme des investigations et complète résolution du problème ainsi identifié. Le Client accepte également que WebVoyance.fr puisse coopérer dans toute investigation administrative ou judiciaire afférente à tout ou partie de ses services, y compris tout serveur utilisé par le Client. Toute utilisation du système de WebVoyance.fr pour s'adonner à des activités de piratage informatique ou toute autre activité illégale entraînera une suspension du service et sera immédiatement rapportée aux autorités compétentes.

Le Client s'engage à ne pas utiliser de messagerie électronique ou tout autre support internet pour envoyer des courriers électroniques de prospection, sauf accord exprès du destinataire, des messages publicitaires interdits ou encore des messages dont le contenu est illicite ou dénigrant. Ceci est valable en particulier quand des courriers électroniques de contenu identique sont envoyés à un grand nombre de destinataires internautes (activité dite de « spamming »). Une telle utilisation des services de WebVoyance.fr est strictement interdite et pourra entraîner l'arrêt immédiat et sans mise en demeure préalable des services du Client. Le Client sera par ailleurs pleinement responsable de tout dommage subi de ce fait par le Client lui-même, WebVoyance.fr ou toute autre personne.

A l'exception des Conditions Générales de Vente WebVoyance.fr, qui s'applique à toute opération réalisée entre WebVoyance.fr et ses Clients, le Contrat constitue l'expression définitive et complète de l'accord intervenu entre les parties et remplace l'ensemble des conventions et accords antérieurement conclus entre les parties sous quelle que forme que ce soit (par écrit, à l'oral ou sous forme électronique). Si des différences ou des incohérences apparaissaient entre les Conditions Générales de Vente WebVoyance.fr et le Contrat, les stipulations du Contrat prévaudront.

Si une ou plusieurs des stipulations du Contrat étaient nulles, la validité des autres stipulations n'en serait pas affectée. Autant que faire se peut, il sera fait application d'une stipulation de substitution la plus semblable possible à celle qui avait été rédigée par les parties. On raisonnera de même pour les stipulations incomplètes, en se référant, si besoin est, aux principes généraux d'interprétation des contrats et de bonne foi contractuelle.

Le Contrat est soumis au droit Dominicain (République Dominicaine), à l'exclusion notamment des dispositions de la Convention de Vienne sur la vente internationale des marchandises.

Si le Client est un commerçant, il est fait attribution de compétence aux tribunaux de Saint Domingue, pour tout litige entre les parties concernant la formation, l'interprétation, l'exécution ou la cessation du Contrat, y compris en cas de procédure de référé, d'appel en garantie, pluralité de défendeurs ou procédure non contradictoire.

21. Notifications

Toute notification en vertu du Contrat sera adressée par WebVoyance.fr au Client par courrier électronique à l'adresse spécifié par le Client lors de l'entrée en vigueur du Contrat ou toute autre adresse qui aurait été par la suite portée à la connaissance de WebVoyance.fr. Toute notification en vertu du Contrat adressée par le Client à WebVoyance.fr sera adressée par mail à l'adresse : contact@webvoyance.fr. Les notifications seront réputées effectuées à la date de réception du courrier électronique.

Les parties agissent en qualité de cocontractants indépendants, et aucune stipulation du Contrat ne doit, dans quelque circonstance que ce soit, être interprétée comme conférant à l'une des parties la qualité d'agent, de commissionnaire, de distributeur, de représentant ou de mandant de l'autre.

Toute modification, tout complément ainsi que toute suppression partielle ou totale du Contrat nécessite un écrit, y compris la modification ou la suppression de l'exigence d'un écrit.